La veille
e-Veille® est l’outil de veille réglementaire en environnement et en sécurité, santé au travail des établissements et activités situés en Wallonie, à Bruxelles-Capitale et au Grand-Duché du Luxembourg.
L’équipe d’e-Veille® réalise pour vous la veille mensuelle des registres réglementaires sur base des publications du Journal Officiel de l’Union européenne, du Moniteur belge et du Mémorial luxembourgeois.
L’abonnement environnement comprend la veille des domaines suivants : air, bruit, eau, sol, déchets, énergie, rayonnements ionisants, les codes de l’environnement et permis d’environnement ou établissement classés.
Les réglementations environnementales majeures sont également comprises dans l’abonnement lorsqu’elles sont d’application : la directive Seveso, la directive IPPC-IED, le règlement E-PRTR, la directive ETS, la directive ErP, les règlement REACH et CLP, la réglementation ADR….
L’outil n’inclut pas les réglementations relatives à l’agriculture, l’urbanisme (les codes régionaux d’aménagement du terriotire, CoDT/CoBAT) ainsi qu’à la forêt (codes forestiers) et aux zones de grande diversité biologique (zones natura 2000).
L’abonnement à la sécurité, santé au travail comprend la veille du code du bien-être et du RGPT, la sécurité des produits et services (livre IX du code de droit économique), et d’équipements (machines, ascenseurs, appareils à vapeur, …), les rayonnements ionisants et les substances dangereuses (règlements REACH et CLP, ADR…).